Responsabilité

 

art 57, 64, 133 RLS

L’élève est responsable de ses objets et effets personnels. Il prend soin du matériel, du mobilier et des locaux qui lui sont mis à disposition.

Il arrive fréquemment que des enfants amènent du matériel de jeu tels que ballons, raquettes, etc. Ce matériel privé est le bienvenu dans la cour, mais reste sous la responsabilité des enfants.

En cas de dégâts occasionnés, volontairement ou malencontreusement, par un élève dans une salle de classe ou dans tout autre local scolaire, le remplacement du matériel endommagé est à la charge des parents. Une assurance en responsabilité civile est donc fortement conseillée.

D’autre part, nous vous rappelons qu’il est de la responsabilité des parents d’assurer leur enfant contre les accidents. Un accident durant le temps scolaire relève également de l’assurance privée.

 

Interdictions

art. 66 RLS

Les objets cités ci-après sont interdits durant le temps scolaire dans le périmètre scolaire : engins assimilés à des véhicules (trottinettes, patins, planches à roulettes, chaussures à roulettes), MP3, jeux électroniques, ainsi que tous les objets dangereux ou illicites (couteaux, pointeurs laser, pistolets à billes, pétards, frondes, …).

L’utilisation d’appareils électroniques (appareils permettant de téléphoner, de capter ou de reproduire des sons ou des images ou de communiquer par Internet) est interdite durant le temps scolaire dans le périmètre scolaire, sauf autorisation de l’enseignant-e.

L’enseignant-e ou le responsable d’établissement a la possibilité de confisquer l’appareil de l’enfant ne respectant pas cette règle et ceci pour une durée maximale de deux semaines. La restitution aux parents a lieu au moment choisi par le responsable d’établissement.